Carnet d’information du logement, DPE, audit énergétique : qui fait quoi ?
Lorsqu’on devient propriétaire, que l’on prépare une vente ou que l’on engage des travaux, il n’est pas toujours simple de s’y retrouver parmi tous les documents liés à l’énergie et à l’habitation. Carnet d’information du logement, diagnostic de performance énergétique ou audit, tous jouent un rôle spécifique. Comprendre l’utilité de chacun, à quel moment s’y référer et pour quel usage permet d’éviter les confusions et de mieux gérer son domicile.
Le DPE : évaluer la performance énergétique du logement
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) est le document le plus connu. Il fournit une photographie énergétique du logement à un instant donné.
Le DPE indique notamment :
- la consommation d’énergie du logement ;
- ses émissions de gaz à effet de serre ;
- une étiquette énergie et climat, de A à G.
À retenir : Le DPE est obligatoire pour vendre ou louer un logement et Il doit être réalisé par un diagnostiqueur certifié.
Depuis 2021, le DPE est opposable, c’est-à-dire que les informations qu’il contient engagent le vendeur ou le bailleur. Il s’agit donc d’un document réglementaire et obligatoire lors de toute transaction immobilière.
L’audit énergétique : connaître les travaux à réaliser
L’audit énergétique va plus loin que le DPE. Il ne se contente pas d’évaluer, il analyse en profondeur l’habitation et propose des scénarios d’amélioration.
L’audit énergétique permet notamment de :
- identifier les faiblesses du logement (isolation, chauffage, ventilation) ;
- suggérer des parcours de rénovation cohérents ;
- estimer les gains énergétiques après rénovation.
À retenir : L’audit énergétique est obligatoire depuis avril 2023 pour la vente de biens classés F ou G, et depuis le 1er janvier 2025 pour la vente d’un logement classé E (l’obligation s’étendra aux biens classés D en 2034). L’audit est à réaliser par un professionnel qualifié, disposant d’une certification OPQIBI 1905 par exemple.
L’audit énergétique représente un outil d’aide à la décision, particulièrement utile pour planifier une rénovation énergétique et mobiliser des aides financières.
Le carnet d’information du logement : conserver la mémoire technique d’un bien
Le carnet d’information du logement (CIL) n’est ni une évaluation ni une étude. C’est un outil de conservation et de suivi des informations techniques du logement.
Le CIL rassemble notamment :
- les plans et schémas du logement ;
- les caractéristiques des matériaux d’isolation ;
- les notices d’entretien des équipements ;
- l’historique des travaux réalisés ;
- les documents à transmettre lors d’une vente.
À retenir : Le carnet d’information du logement est obligatoire pour les logements neufs ou rénovés depuis le 1er janvier 2023. LE CIL est à la charge du propriétaire, qui doit constituer le CIL et le tenir à jour.
Contrairement au DPE ou à l’audit énergétique, le CIL ne produit pas d’analyse. Il conserve, organise et structure les informations dans le temps.
Ainsi, le DPE et l’audit peuvent être intégrés au carnet d’information du logement qui devient alors la mémoire technique globale du bien.
Vous pensez manquer de rigueur vis-à-vis de l’entretien de votre habitation ? Cette check-list et ces rappels sont fait pour vous !
CLÉA : centraliser DPE, audit et bien d’autres informations dans un même espace
Pour faciliter l’organisation de tous les documents importants relatifs à votre habitation, l’Association QUALITEL propose CLÉA, un carnet d’information du logement numérique.
En maison individuelle, comme en appartement en copropriété, CLÉA permet notamment de :
- stocker le DPE, l’audit énergétique et les autres diagnostics immobiliers ;
- conserver devis, factures et notices ;
- suivre l’évolution du logement dans le temps ;
- recevoir des rappels d’entretien de vos équipements ;
- consulter ses consommations d’énergie en rattachant vos compteurs Linky et Gazpar sur CLÉA ;
- centraliser toute information qui vous semble pertinente dans un espace sécurisé.
CLÉA ne réalise pas d’étude à la place des diagnostiqueurs, mais il permet au propriétaire de garder la main sur ses documents et de les retrouver facilement, à tout moment.
